MENTIONS LÉGALES
01. Préambule
Le site www.lc.studiographique.com a pour objet de fournir une information concernant l’activité et les prestations de service de l’entrepreneure LC Studio Graphique
Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
02. Informations
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lc.studiographique.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Nom complet : Laëtitia Monnot (Chazot)
Activité : Activités spécialisées de design – Graphiste freelance proposant des prestations de services telles que la création d’une identité visuelle, de faire-part, de supports de communication…
Numéro Siret : 88769143400013 - APE : 7410Z
Responsable de la publication : Laëtitia Chazot
Siège social : 10, rue Jean-Jacques Rousseau - 38150 Roussillon
E-mail : lc.studiographique{@}gmail.com
03. Gestion des données personnelles
A l’occasion de l’utilisation du site et pour les besoins de certains services proposés, des informations peuvent êtres recueillies. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Laëtitia Chazot s’engage à ne pas publier, échanger, transférer ou céder à des tiers, les informations personnelles de l’utilisateur.
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Vous pouvez exercer ce droit par mail à l’adresse suivante :
Laëtitia Chazot, lc.studiographique{@}gmail.com
04. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Tous droits réservés. La reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable émise par Laëtitia Chazot
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.